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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.H.M. PHILIPPE MORISSE
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STADELITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STADELITE
P.H.M. PHILIPPE MORISSE SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3231568
Date de dépôt :
18/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2023
STADELITE de P.H.M. PHILIPPE MORISSE

Présentation de la marque STADELITE

Déposée le 18 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.H.M. PHILIPPE MORISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STADELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.H.M. PHILIPPE MORISSE domicilié(e) Route de Pau, Lieu dit Le Gabarn - 64400 - OLORON-SAINTE-MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 086 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo – West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque STADELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STADELITE est expirée depuis le 18 juin 2023.

P.H.M. PHILIPPE MORISSE a également déposé les autres marques suivantes : CARROT , PLIPACK , BLANC A TRACER , PLIFIX , PACK A TRACER , PLIFIX , PHM , BLANC à TRACER , BLANC A TRACER , (Marque figurative)


P.H.M. PHILIPPE MORISSE SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Route de Pau, Lieu dit Le Gabarn - 64400 - OLORON-SAINTE-MARIE - France - SIREN 503086100


SCHMIT-CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo – West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Inscription le 11 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496973 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2013 n°2525394 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-20

Machines, à savoir machines à tracer les terrains de sports, et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).